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Édité par Cfixé SAS — Dernière mise à jour : 16 juin 2026
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1. Éditeur
Le site et la Solution Propelsia sont édités par :
CFIXÉ SAS — exploitant la marque commerciale Propelsia
Société par actions simplifiée au capital de 15 000 euros
Siège social : 120, route des Macarons, 06560 Valbonne, France
R.C.S. de Grasse : 951 350 586 · SIRET : 951 350 586 00016
N° TVA intracommunautaire : FR12 951 350 586 · Code APE/NAF : 6312Z
Courriel : hello@propelsia.com · Téléphone : 06 51 74 81 31
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication est Kaltouma Jbara, en sa qualité de Présidente de Cfixé SAS.
3. Hébergeur
Le site et la Solution sont hébergés par :
NUBEVIA SOPHIA SAS — exploitant la marque commerciale Nubevia
Société par actions simplifiée au capital de 500 000 euros
Siège social : ZAC No1 Les Bouillides, 15 traverse des Brucs, 06560 Valbonne, France
R.C.S. de Grasse : 382 525 541 · TVA : FR93 382 525 541
Données hébergées en France. · Courriel : contact@nubevia.com
4. Conception et développement
Le site et la Solution ont été conçus et développés en interne par les équipes de Cfixé SAS, à Sophia-Antipolis (France).
5. Propriété intellectuelle
La marque « Propelsia », le logo, la charte graphique, l’architecture, les bases de données, les codes sources, les contenus éditoriaux et l’ensemble des éléments composant le site et la Solution sont la propriété exclusive de Cfixé SAS, ou font l’objet d’une licence d’exploitation à son profit. Ils sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Cfixé SAS, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus mis en ligne par les professionnels abonnés via la Solution (textes, images, prestations, etc.) demeurent leur propriété et relèvent de leur seule responsabilité.
6. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (« Informatique et Libertés »).
Pour toute question ou pour exercer vos droits : hello@propelsia.com.
7. Cookies
Le site et la Solution utilisent des cookies et traceurs dans les conditions décrites dans la Politique de gestion des cookies.
8. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Cfixé SAS s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. Cfixé SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.
9. Liens hypertextes
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.